Conseil Municipal du 25 janvier 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2024-001Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05 décembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-002Relevé des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-003Demande de renouvellement de classement en catégorie 1 de l'Office de Tourisme de Villeneuve Loubet - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-004Convention d'objectifs et de financement CAF - Multi-Accueil Collectif et Familial les Ferrayonnes - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-005Convention d'objectifs et de financement CAF - Multi-accueil les Rives - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-006Convention d'objectifs et de financement CAF - Relais Petite Enfance - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-007Convention d'objectifs et de financement CAF - Lieu Accueil Enfants Parents - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-008Convention objectifs et financement CAF - ALSH extrascolaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-009Convention objectifs et financement CAF- ALSH accueil adolescents - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-010Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'amélioration énergétique du patrimoine public communal et communautaire - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-011Concession des plages naturelles de la Commune 2024 - 2035 - approbation des conditions de redevance domaniale due à l'Etat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-012Installation d'un nouveau Conseiller Municipal - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-013Modification de la composition de la commission municipale des finances - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-014Modification de la composition de la commission municipale d'urbanisme - Délibération - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-015Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-016Cession amiable sous conditions suspensives de la parcelle cadastrée section AP numéro 117 sise boulevard Eric TABARLY - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-017Cession amiable sous conditions suspensives de la parcelle cadastrée section AV numéro 19 sise avenue des Baumettes - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024
DEL2024-018Rapport d'orientation budgétaire 2024 - Délibération - Annexe - Annexe29/01/202429/01/2024